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Les conseils municipaux

 

La vie municipale s’égrène au rythme de débats entre élus et de rencontres avec les administrés.



Pour consulter l’ensemble des comptes-rendus des conseils municipaux, veuillez descendre en bas de cette page. Merci.

Fonctionnement des conseils municipaux

Les décisions importantes pour la commune sont prises lors des séances du conseil municipal qui sont ouvertes au public.

Une invitation régulière à un investissement citoyen.

Suivant les directives du Code Général des Collectivités Territoriales, le conseil municipal se réunit sous la présidence du Maire à la mairie, à chaque date qu’il le juge utile, avec une obligation d’une réunion trimestrielle au minimum. Concrètement, une convocation écrite est adressée au domicile de chaque conseiller indiquant notamment les questions portées à l’ordre du jour.

Séance mode d’emploi

Après avoir soumis le procès-verbal de la séance précédente à adoption, la Maire met en débat les questions portées à l’ordre du jour, chaque dossier ayant fait l’objet d’un rapport écrit. La parole est accordée aux conseillers municipaux qui la demandent, sans limitation de durée lorsque viennent en délibération des sujets engageant la politique municipale et nécessitant des échanges élaborés, tels que l’aménagement de la commune, le bilan de fonctionnement d’un service, les budgets et comptes administratifs …

Prises à la majorité absolue des suffrages exprimés, les délibérations sont ensuite inscrites par ordre de date et signées par tous les membres du conseil. Par ailleurs, les séances de conseil municipal font l’objet d’un enregistrement : tout est consigné et un procès-verbal est établi, accessible sur demande par toute personne physique ou morale. A noter également que les budgets de la commune restent déposés à la mairie et sont mis à disposition du public après leur adoption.

Ouverture au public

Les séances du conseil municipal sont publiques, afin que chacun puisse, dans la discrétion, prendre connaissance de l’évolution de la vie de la commune.

Pour les personnes n’ayant pas pu se rendre à la séance et intéressées par les dernières affaires traitées un compte-rendu est affiché sous huitaine, et également publié sur ce site.

Le prochain conseil

La date du prochain conseil vous sera communiquée ultérieurement.

Les comptes-rendus des précédents conseils

Les documents suivants sont consultables au format PDF. Vous devez pour cela être équipé du 'plug-in' Acrobat Reader. Si vous ne l'avez pas, vous pouvez le télécharger sur le site d'Adobe.
Compte-rendu Conseil Municipal 31 Août 2018
Document PDF - 96.7 ko - Publié le 9 octobre 2018
Compte-rendu Conseil Municipal 27 Septembre 2018
Document PDF - 104.9 ko - Publié le 9 octobre 2018
Compte-rendu Conseil Municipal 28 Juin 2018
Document PDF - 86.9 ko - Publié le 17 juillet 2018
Compte-rendu Conseil Municipal 13 Avril 2018
Document PDF - 65.3 ko - Publié le 11 mai 2018
Compte-rendu Conseil Municipal 23 Mars 2018
Document PDF - 116.5 ko - Publié le 20 avril 2018
Compte-rendu Conseil Municipal 19 Décembre 2017
Document PDF - 97 ko - Publié le 12 janvier 2018
Compte-rendu Conseil Municipal 22 Septembre 2017
Document PDF - 92.2 ko - Publié le 3 octobre 2017
Compte-rendu Conseil Municipal 10 Juillet 2017
Document PDF - 119.7 ko - Publié le 7 août 2017
Compte-rendu Conseil Municipal 30 Juin 2017
Document PDF - 51.7 ko - Publié le 12 juillet 2017
Compte-rendu Conseil Municipal 28 Avril 2017
Document PDF - 74.7 ko - Publié le 12 juillet 2017
Compte-rendu Conseil Municipal 24 Mars 2017
Document PDF - 137 ko - Publié le 11 avril 2017

 

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