Aller au contenu Aller au menu principal Aller au menu outils Aller à la recherche Aller aux liens divers

Mairie de Villemoirieu

recherche

AccueilDiversMentions légales

imprimer

Mentions légales

 

Réalisation du site :
Site réalisé par www.vernalis.fr
1 rue Elie Pelas
13016 Marseille
Tel : 04 86 76 97 00
Courriel : contact@vernalis.fr
Site réalisé avec SPIP

Responsable de la publication :
Mairie de Villemoirieu
Monsieur Daniel HOTE
Maire
Rue Lamartine
38460 VILLEMOIRIEU
Tél : 04 74 90 72 76
Fax : 04 74 90 88 10
Courriel : mairie@villemoirieu.fr

Hébergement : Vernalis Interactive

Droits d’auteur - Copyright :
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- diffusion gratuite ;
- pas de modification ni altération d’aucune sorte des documents reproduits ;
- citation claire et lisible de la source de la façon suivante : « Ce document provient du site internet www.villemoirieu.fr, les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. ».

Information relative à Google Analytics

Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies , qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur ou en utilisant le lien ci-dessous. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site.

Cliquez ici pour vous opposer aux cookies de mesure d’audience de Google.

 

 Retour à la page précédente  Haut de page

Menu outils

Actualités

Épisode de pollution de l’air aux particules fines (PM10)

Le 2 novembre 2017

L’indice de qualité de l’air, calculé quotidiennement par Atmo (...)

+ En savoir plus

PLU - DOSSIER D’ENQUETE PUBLIQUE

Le 29 septembre 2017

L'enquête publique du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de VILLEMOIRIEU se (...)

+ En savoir plus

Voir toutes les actus