Aller au contenu Aller au menu principal Aller au menu outils Aller à la recherche Aller aux liens divers

Mairie de Villemoirieu

recherche

AccueilVie municipaleLes conseils municipaux

imprimer

Les conseils municipaux

 

La vie municipale s’égrène au rythme de débats entre élus et de rencontres avec les administrés.



Pour consulter l’ensemble des comptes-rendus des conseils municipaux, veuillez descendre en bas de cette page. Merci.

Fonctionnement des conseils municipaux

Les décisions importantes pour la commune sont prises lors des séances du conseil municipal qui sont ouvertes au public.

Une invitation régulière à un investissement citoyen.

Suivant les directives du Code Général des Collectivités Territoriales, le conseil municipal se réunit sous la présidence du Maire à la mairie, à chaque date qu’il le juge utile, avec une obligation d’une réunion trimestrielle au minimum. Concrètement, une convocation écrite est adressée au domicile de chaque conseiller indiquant notamment les questions portées à l’ordre du jour.

Séance mode d’emploi

Après avoir soumis le procès-verbal de la séance précédente à adoption, la Maire met en débat les questions portées à l’ordre du jour, chaque dossier ayant fait l’objet d’un rapport écrit. La parole est accordée aux conseillers municipaux qui la demandent, sans limitation de durée lorsque viennent en délibération des sujets engageant la politique municipale et nécessitant des échanges élaborés, tels que l’aménagement de la commune, le bilan de fonctionnement d’un service, les budgets et comptes administratifs …

Prises à la majorité absolue des suffrages exprimés, les délibérations sont ensuite inscrites par ordre de date et signées par tous les membres du conseil. Par ailleurs, les séances de conseil municipal font l’objet d’un enregistrement : tout est consigné et un procès-verbal est établi, accessible sur demande par toute personne physique ou morale. A noter également que les budgets de la commune restent déposés à la mairie et sont mis à disposition du public après leur adoption.

Ouverture au public

Les séances du conseil municipal sont publiques, afin que chacun puisse, dans la discrétion, prendre connaissance de l’évolution de la vie de la commune.

Pour les personnes n’ayant pas pu se rendre à la séance et intéressées par les dernières affaires traitées un compte-rendu est affiché sous huitaine, et également publié sur ce site.

Le prochain conseil

La date du prochain conseil vous sera communiquée ultérieurement.

Les comptes-rendus des précédents conseils

Les documents suivants sont consultables au format PDF. Vous devez pour cela être équipé du 'plug-in' Acrobat Reader. Si vous ne l'avez pas, vous pouvez le télécharger sur le site d'Adobe.
Procès-verbal de la séance du 26.03.2021
Document PDF - 219.6 ko - Publié le 26 avril 2021
Procès-verbal de séance Conseil municipal du 19.02.2021
Document PDF - 106.6 ko - Publié le 26 mars 2021
Compte-rendu du Conseil Municipal du 04 Février 2021
Document PDF - 394.7 ko - Publié le 19 février 2021
Compte-rendu du Conseil Municipal du 04 Décembre 2020
Document PDF - 522.3 ko - Publié le 17 décembre 2020
Compte-rendu du Conseil Municipal du 06 Novembre 2020
Document PDF - 116.4 ko - Publié le 24 novembre 2020
Compte-rendu Conseil Municipal du 11 Septembre 2020
Document PDF - 136.7 ko - Publié le 29 septembre 2020
Compte-rendu Conseil Municipal du 17 Juillet 2020
Document PDF - 118.2 ko - Publié le 4 septembre 2020
Compte-rendu Conseil Municipal du 12 Juin 2020
Document PDF - 169.8 ko - Publié le 19 juin 2020
Compte-rendu du Conseil Municipal du 23 mai 2020
Document PDF - 66.5 ko - Publié le 27 mai 2020
Compte-rendu du Conseil municipal du 21 février 2020
Document PDF - 133.8 ko - Publié le 6 mars 2020
Compte rendu du Conseil Municipal du 24 janvier 2020
Document PDF - 90.2 ko - Publié le 12 février 2020
Compte-rendu Conseil Municipal 29 novembre 2019
Document PDF - 227.4 ko - Publié le 19 décembre 2019
Compte-rendu Conseil Municipal 18 octobre 2019
Document PDF - 254.6 ko - Publié le 4 novembre 2019
Compte-rendu Conseil Municipal 12 Juillet 2019
Document PDF - 117 ko - Publié le 26 juillet 2019
Compte-rendu Conseil Municipal du 03 Mai 2019
Document PDF - 86.8 ko - Publié le 21 mai 2019
1 2  >> 

 

Menu outils

Actualités

Vigilance sécheresse

Le 10 mai 2021

À la suite du Comité Départemental de l'Eau du 27 avril 2021, le département de l'Isère est placé en (...)

+ En savoir plus

Offre de service civique au Département de l’Isère

Le 15 avril 2021

Candidature à envoyer avant le 15 Juin Le Département de l'Isère (...)

+ En savoir plus

Voir toutes les actus