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Les conseils municipaux

 

La vie municipale s’égrène au rythme de débats entre élus et de rencontres avec les administrés.



Pour consulter l’ensemble des comptes-rendus des conseils municipaux, veuillez descendre en bas de cette page. Merci.

Fonctionnement des conseils municipaux

Les décisions importantes pour la commune sont prises lors des séances du conseil municipal qui sont ouvertes au public.

Une invitation régulière à un investissement citoyen.

Suivant les directives du Code Général des Collectivités Territoriales, le conseil municipal se réunit sous la présidence du Maire à la mairie, à chaque date qu’il le juge utile, avec une obligation d’une réunion trimestrielle au minimum. Concrètement, une convocation écrite est adressée au domicile de chaque conseiller indiquant notamment les questions portées à l’ordre du jour.

Séance mode d’emploi

Après avoir soumis le procès-verbal de la séance précédente à adoption, la Maire met en débat les questions portées à l’ordre du jour, chaque dossier ayant fait l’objet d’un rapport écrit. La parole est accordée aux conseillers municipaux qui la demandent, sans limitation de durée lorsque viennent en délibération des sujets engageant la politique municipale et nécessitant des échanges élaborés, tels que l’aménagement de la commune, le bilan de fonctionnement d’un service, les budgets et comptes administratifs …

Prises à la majorité absolue des suffrages exprimés, les délibérations sont ensuite inscrites par ordre de date et signées par tous les membres du conseil. Par ailleurs, les séances de conseil municipal font l’objet d’un enregistrement : tout est consigné et un procès-verbal est établi, accessible sur demande par toute personne physique ou morale. A noter également que les budgets de la commune restent déposés à la mairie et sont mis à disposition du public après leur adoption.

Ouverture au public

Les séances du conseil municipal sont publiques, afin que chacun puisse, dans la discrétion, prendre connaissance de l’évolution de la vie de la commune.

Pour les personnes n’ayant pas pu se rendre à la séance et intéressées par les dernières affaires traitées un compte-rendu est affiché sous huitaine, et également publié sur ce site.

Le prochain conseil

La date du prochain conseil vous sera communiquée ultérieurement.

Les comptes-rendus des précédents conseils

Les documents suivants sont consultables au format PDF. Vous devez pour cela être équipé du 'plug-in' Acrobat Reader. Si vous ne l'avez pas, vous pouvez le télécharger sur le site d'Adobe.
Compte-rendu Conseil Municipal du 12 Juin 2020
Document PDF - 169.8 ko - Publié le 19 juin 2020
Compte-rendu du Conseil Municipal du 23 mai 2020
Document PDF - 66.5 ko - Publié le 27 mai 2020
Compte-rendu du Conseil municipal du 21 février 2020
Document PDF - 133.8 ko - Publié le 6 mars 2020
Compte rendu du Conseil Municipal du 24 janvier 2020
Document PDF - 90.2 ko - Publié le 12 février 2020
Compte-rendu Conseil Municipal 29 novembre 2019
Document PDF - 227.4 ko - Publié le 19 décembre 2019
Compte-rendu Conseil Municipal 18 octobre 2019
Document PDF - 254.6 ko - Publié le 4 novembre 2019
Compte-rendu Conseil Municipal 12 Juillet 2019
Document PDF - 117 ko - Publié le 26 juillet 2019
Compte-rendu Conseil Municipal du 03 Mai 2019
Document PDF - 86.8 ko - Publié le 21 mai 2019
Compte-rendu Conseil Municipal 29 Mars 2019
Document PDF - 129.4 ko - Publié le 16 avril 2019
Compte-rendu Conseil Municipal 08 Février 2019
Document PDF - 108.4 ko - Publié le 1er mars 2019
Compte rendu Conseil Municipal 29 Novembre 2018
Document PDF - 104 ko - Publié le 14 décembre 2018
Compte-rendu Conseil Municipal 31 Août 2018
Document PDF - 96.7 ko - Publié le 9 octobre 2018
Compte-rendu Conseil Municipal 27 Septembre 2018
Document PDF - 104.9 ko - Publié le 9 octobre 2018
Compte-rendu Conseil Municipal 28 Juin 2018
Document PDF - 86.9 ko - Publié le 17 juillet 2018
Compte-rendu Conseil Municipal 13 Avril 2018
Document PDF - 65.3 ko - Publié le 11 mai 2018
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